Règles interprétatives de la nomenclature des prestations de
santé
|
Clause de non-responsabilité : Les
documents dans cette rubrique ont uniquement une valeur informative et ne
peuvent donc être considérés comme des documents faisant juridiquement foi.
Ceci est une tentative non officielle de récapitulation des règles
interprétatives parues au Moniteur Belge. Nous nous efforcerons de corriger
les erreurs éventuelles qui nous seront signalées.
|
Article 20, § 1er, f) : Neuropsychiatrie
|
1 | 2 | 3
REGLE INTERPRETATIVE 1 (en vigueur depuis le 24.6.2003)
QUESTION
La tarification suivante peut-elle avoir lieu dans le cadre d'un examen du sommeil?
Jour 1 :
n° 477385 Examen polysomnographique ... enregistrement continu et simultané comprenant au moins l'E.E.G., l'E.O.G., l'E.C.G., l'oxymétrie continue et 2 paramètres respiratoires...;
Jour 2 :
n° 477245* Polygraphie (électroencéphalogramme...)...;
Jour 3 :
plusieurs fois le n° 477142* Examen électro-encéphalographique...?
REPONSE
Pour l'examen du sommeil, les numéros 477374- 477385 ou 477234-477245 peuvent être portés en compte pour autant que les conditions prévues sous le libellé soient réalisées.
Dans ce cas, l'attestation à plusieurs reprises d'un EEG (n° 477131-477142), que ce soit ou non le même jour, en ambulatoire ou en hospitalisation, revient à contourner la nomenclature concernée et n'est pas autorisée. L'attestation séparée de prestations qui sont des composantes de la prestation réellement effectuée n'est pas permise.
REGLE INTERPRETATIVE 2 (en vigueur depuis le 24.6.2003)
QUESTION
Lorsque, dans un but diagnostique, on effectue une activation à la mégimide, en dehors du milieu hospitalier (dans une polyclinique équipée), comment doit se facturer cet examen en dehors du numéro 477131-477142* Examen électroencéphalographique, avec rapport, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum... ou du numéro 477234-477245 *Polygraphie (électroencéphalogramme, électrocardiogramme, résistance psycho-galvanique) avec rapport et extrait du tracé, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum... ?
REPONSE
L'activation à la mégimide est couverte par les honoraires pour les prestations n°s 477131-477142 ou 477234-477245. Il en est de même pour tout autre moyen d'activation physique ou chimique, lors d'un examen électro-encéphalographique.
REGLE INTERPRETATIVE 3 (en vigueur depuis le 24.6.2003)
QUESTION
L'étude de la variation contingent négative (C.N.V.) peut-elle être portée en compte à l'assurance ?
REPONSE
L'étude de la variation contingent négative (C.N.V.) est à attester 477131-477142* Examen électro- encéphalographique, avec rapport, 6 dérivations électroencéphalographiques simultanées au minimum. Lorsqu'elle est effectuée conjointement à un E.E.G., la prestation 477131-477142 ne peut être attestée qu'une fois pour l'ensemble.
|
