NOMENCLATURE - RECAPITULATIF

Ce tableau inclut les modifications de la nomenclature qui entrent en vigueur
  au 1er décembre 2011 et au 1er janvier et 1er février 2012

>>>HISTORIQUE

La nomenclature des prestations de santé est une liste reprenant par code les prestations faisant l'objet d'un remboursement (total ou partiel) par l'assurance soins de santé. A chaque code de la nomenclature correspond un prix d'honoraire et un ou des montant(s) de remboursements par la mutualité. Ces honoraires, prix et montants de remboursements sont disponibles à la rubrique "Tarifs". Le texte de la nomenclature est lui disponible ci-dessous : coordination officieuse.

Dernière modification : Moniteur Belge du 6 janvier 2012
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NOMENCLATURE (Annexe à l'A.R. du 14-9-1984) (Documents au format PDF)		Version d'application au
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Table des matières
CHAPITRE I - Généralités
Généralités	Art. 1		01/12/2009
			portée
CHAPITRE II - Consultations, visites et avis ; Psychothérapies et autres prestations
Consultations, visites, ...	Art. 2		01/04/2011	01/02/2012
			portée
CHAPITRE III - Soins Courants
Section 1. Prestations techniques médicales	Art. 3	01/10/2010	01/10/2010
		portée
Section 2.
- Soins dentaires, diplômes	Art. 4		01/09/2007
			portée
- Soins dentaires, prestations	Art. 5	01/05/2011	01/05/2011
- Soins dentaires, règles d'application	Art. 6	01/06/2011	01/06/2011
Section 3. Kinésithérapie	Art. 7	01/09/2010	01/07/2011
		portée
Section 4. Soins infirmiers	Art. 8		01/02/2010
			portée 1
			portée 2
CHAPITRE IV - Accouchements
Accouchements	Art. 9		01/07/2010	01/01/2012
			portée
CHAPITRE V - Prestations techniques médicales spéciales
Section 1. Dispositions générales + médecins stagiaires	Art. 10		18/12/2007
			portée
Section 2. Prestations spéciales générales	Art. 11	01/01/2011	01/11/2011	01/01/2012
		portée
Section 3. Anesthésiologie	Art. 12		01/04/2011	01/02/2012
			portée
Section 4. Réanimation	Art. 13		01/01/2009	01/01/2012
			portée
Section 5. Chirurgie
- Chirurgie générale	Art. 14 (a)		01/08/2010
			portée
- Neurochirurgie	Art. 14 (b)		01/07/2007	01/01/2012
			portée
- Chirurgie plastique	Art. 14 (c)	01/12/2008	01/08/2011	01/01/2012
		portée
- Chirurgie abdominale	Art. 14 (d)		01/09/2010	01/01/2012
			portée
- Chirurgie thoracique	Art. 14 (e)	01/04/2011	01/08/2011	01/01/2012
		portée
- Chirurgie des vaisseaux	Art. 14 (f)		01/03/2010
			portée
- Gynécologie-obstétrique	Art. 14 (g)		01/10/2008
			portée
- Ophtalmologie	Art. 14 (h)		01/01/2011
			portée
- Oto-rhino-laryngologie	Art. 14 (i)		01/05/2009	01/01/2012
			portée
- Urologie.	Art. 14 (j)		01/04/2010	01/01/2012
			portée 1
			portée 2
- Orthopédie	Art. 14 (k)		01/08/2008
			portée
- Stomatologie	Art. 14 (l)		01/02/2011
			portée
- Chirurgie (D) transplantations	Art. 14 (m)		01/12/2006
			portée
Règles d’application relatives aux prestations de chirurgie	Art. 15		01/02/2011	01/01/2012
			portée
Assistance et aide opératoire: Règles d’application	Art. 16	01/01/2004	01/11/2011
Section 6. Imagerie médicale
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
- Radiodiagnostic	Art. 17	01/06/2011	01/09/2011	01/01/2012
				01/02/2012
- Echographies	Art. 17bis		01/02/2011
			portée
Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic
- Radiodiagnostic	Art. 17ter		01/08/2010	01/01/2012
			portée	01/02/2012
- Echographies	Art. 17quater		01/02/2011
			portée
Section 7. Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire
- Prestations	Art. 18		01/02/2011	01/02/2012
			portée
- Règles d'application	Art. 19		01/02/2011
			portée
Section 8. Médecine interne	Art. 20	01/08/2011	01/11/2011	01/01/2012
Section 9. Dermato-vénéréologie	Art. 21	01/07/2010	01/05/2011	01/01/2012
		portée
Section 10. Physiothérapie
- Prestations	Art. 22		01/12/2009
			portée
- Règles d'application	Art. 23		01/12/2009	01/01/2012
			portée
Section 11. Biologie clinique
- Biologie clinique	Art. 24	01/02/2011	01/06/2011	01/01/2012
		portée
- Biologie clinique	Art. 24bis		01/12/2009
			portée
Section 12. Surveillance des bénéficiaires hospitalisés	Art. 25	01/07/2011	01/11/2011	01/01/2012
Section 13. Suppléments d’honoraires pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié.	Art. 26		01/02/2011	01/01/2012
			portée
CHAPITRE VI - Lunettes et autres prothèses de l’oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses.
Prestations relevant de la compétence :
- Des bandagistes (bandages, ceintures, lombostats, appareillage après mammectomie, semelles, urinal ambulatoire, appareils pour anus artificiel, canule trachéale, matériel pour mucoviscidose)	Art. 27		01/08/2009
			portée
- Des fournisseurs d'implants	Art. 28§1-7	01/10/2011	01/12/2011
- Des bandagistes (Aides à la mobilité)	Art. 28§8		01/01/2011	01/01/2012
			portée
- Des orthopédistes (appareils orthopédiques, prothèses et chaussures orthopédiques)	Art. 29		01/03/2008	01/01/2012
			portée
- Des opticiens	Art. 30		01/01/2009
			portée
	Art. 30bis		01/08/2008
			portée
	Art. 30ter		01/08/2008
			portée
- Des acousticiens	Art. 31		01/07/2008
			portée
CHAPITRE VII - Anatomo-pathologie et examens génétiques
Anatomo-pathologie	Art. 32	01/07/2011	01/07/2011
Examens génétiques	Art. 33		20/12/1989
Examens génétiques	Art. 33bis	01/05/2011	01/07/2011
CHAPITRE VIII - Prestations interventionnelles
Prestations interventionnelles	Art. 34		01/01/2011	01/01/2012
			portée
CHAPITRE IX - lmplants
Implants	Art. 35	01/11/2011	01/12/2011	01/01/2012
Implants (suite)	Art. 35bis	01/06/2011	01/11/2011	01/01/2012
CHAPITRE X - Logopédie
Logopédie	Art. 36		01/12/2008
			portée

Source: http://www.inami.fgov.be/care/fr/nomenclature/chapters.htm

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